Pascal Jenft


De: Pascal Jenft
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Moselle
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Pascal Jenft
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
désignation
22 Novembre 202422/11/2024
De: Pascal Jenft
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Novembre 202407/11/2024
De: Pascal Jenft
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
nomination
20 Septembre 202420/09/2024
De: Jenft Pascal
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
18 Juillet 202418/07/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.